Mentions légales

1.Identité de l’association

Nom de l’association : Club Marco Polo Voyages d’Affaires

Adresse du siège social : 9 rue de la Bienfaisance, 75008 Paris

Responsable légal : Monsieur Abdelaziz BOUGJA

Numéro de déclaration en préfecture : W784001929

2.Responsable de la publication

Abdelaziz BOUGJA, Président

Assistance technique, Grégory FONTANA (membre de l’association)

3.Hébergeur du site

WP Serveur

20, rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne – France
SAS au capital de 600 € – RCS Meaux 808 840 474

N°TVA FR86808840474

4.Protection des données personnelles (RGPD)


Marco Polo s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du site club-marcopolo.com, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données.

Par données à caractère personnel, nous entendons, conformément à la Loi Informatique et Libertés et le RGPD, toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
Marco Polo est attachée au respect et à la protection de la vie privée. Elle s’engage à définir et à appliquer les mesures adéquates afin de garantir la sécurité de vos données personnelles.

Hébergement des données
Les données à caractère personnel recueillies via le site Internet de Marco Polo sont hébergées en France.

Utilisation faite des données
Les données à caractère personnel recueillies via le site Internet de Marco Polo, le sont dans le but d’assurer les services proposés par l’association, notamment :
– pour répondre à vos demandes exprimées via les formulaires ou en utilisant les moyens de contact disponibles sur le site Internet de Marco Polo
– pour vous contacter au sujet d’enquêtes ou d’études
– pour personnaliser votre interaction avec notre site, faciliter votre navigation et pour élaborer des statistiques d’utilisation du site Internet de Marco Polo

Destinataires des données
Les données collectées sur le site Internet de Marco Polo sont exclusivement réservées à l’usage de l’association Marco polo et ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.

Marco Polo s’engage à prendre toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données collectées en appliquant les mesures techniques et organisationnelles adéquates.

Vos droits
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
– Accès aux données et informations sur le traitement
– Rectification des données inexactes ou incomplètes
– Effacement des données / Droit à l’oubli
– Limitation du traitement
– Notification à chaque destinataire des données
– Portabilité
– Opposition
– Refus de faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Vous pouvez exercer à tout moment vos droits en vous adressant par courrier à :
Marco Polo
9 rue de la Bienfaisance – 75008 Paris
France

Conformément à la réglementation en vigueur, afin de justifier de votre identité, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité valide portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse.

Cookies
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Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de la consultation d’un site internet. Il enregistre des informations relatives à votre navigation sur ce site, et permet à son émetteur d’identifier le terminal sur lequel il est enregistré, pendant la durée de validité dudit cookie.
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Dans quel but utilisons-nous des cookies ?
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Ces cookies sont également exclusivement déposés par Marco Polo.

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Comment s’opposer ou limiter les cookies ?
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Il est important de noter que si vous refusez l’enregistrement de certains cookies, ceci pourra affecter le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

Conservation des données
Marco Polo conserve les données personnelles collectées pendant la durée justifiée par la finalité de leur traitement :
– Données personnelles de notre base de membres : 3 ans après leur départ de l’association
– Données personnelles de notre base de contacts : suppression à la demande

5.Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Marco Polo ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Marco Polo, à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
Toute autre utilisation non expressément autorisée du site club-marcopolo.com ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de Marco Polo, assimilable notamment à de la  contrefaçon, sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Soumis au droit français, le site internet club-marcopolo.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

6.Clause de limitation de responsabilité


Les informations retranscrites sur notre site internet club-marcopolo.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant les informations publiées, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à marcopolo.tk75@gmail.com
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